Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PINTADETTE
FRANCE VOLAILLES

Numéro de dépôt :
1309940
Date de dépôt :
21/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2005

Présentation de la marque PINTADETTE

Déposée le 21 mai 1985 par la société FRANCE VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PINTADETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE VOLAILLES domicilié(e) Espace Industriel de l'Ifflet, TREMOREL, 22230 MERDRIGNAC (dossier no 2047390) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 281 224 .

La marque PINTADETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PINTADETTE est expirée depuis le 21 mai 2005.

FRANCE VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : C'EST UN PRODUIT CHAPON , COQUIN , PIGRIN , PIC'GRIN , FORVITAL , PINTADINE , GRILLEFINES , CORDON ROUGE , COQ'INETT , GIGODIND'


FRANCE VOLAILLES - Espace Industriel de l'Ifflet, TREMOREL, 22230 MERDRIGNAC (dossier no 2047390) - France - SIREN 378281224


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1995 n°2047390 - Publication au BOPI 1995-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342324 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 29 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158081 - Publication au BOPI 1993-04-29

Inscription le 24 août 1992 - Transmission de propriété n°66572 - Publication au BOPI 1992-08-24

Pintade et tous produits alimentaires dans la composition desquels entre de la chair de pintade.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.